LA ZAKÂT SUR LE COMMERCE

Le commerce comprend toute activité basée sur l'échange d'un produit contre un prix. Les biens acquis par le commerce consistent souvent en capitaux et en monnaie fiduciaire. Aucune source textuelle n'ordonne de soumettre ces capitaux à la zakât. Les jurisconsultes ont donc procédé par analogie à classer les biens commerciaux en deux catégories :
• II faut que ces biens soient fructueux, comme les céréales ou les fruits.
• II faut que ces biens s'apprêtent à être investis et multipliés, à l'instar de l'or, l'argent et le bétail.

L'or et l'argent étaient, en effet, utilisés comme monnaie d'échange des divers produits. Ainsi, la valeur de cet or ou de cet argent, avec lequel on vend et on achète des produits autres, est transférée à ces produits. Il en est de même pour la monnaie fiduciaire. La zakât est donc due sur les produits commerciaux, selon la loi musulmane. Ne pas payer de zakât sur les commerces peut priver les caisses de l'État musulman d'une rente importante et diminuer ainsi sa capacité à aider les nécessiteux. Seuls les jurisconsultes dhahirites n'exigent pas le paiement de la zakât sur les produits commerciaux. Ils ne tiennent, en effet, compte que du sens littéral du texte et ne prônent pas l'analogie comme méthode de déduction de loi religieuse.

Sachez que la zakât sur les produits commerciaux et les étalages a été imposée par les jurisconsultes, au cours du deuxième siècle de l'Hégire, en présence de certaines personnes appartenant à la deuxième génération des Compagnons du Prophète (salallahu’ alayhi wasalam). Bons connaisseurs de la religion, ces personnes n'avaient nullement manifesté un refus envers la soumission des produits commerciaux à la zakât. Il n'y avait jamais eu de débat entre les premiers jurisconsultes sur cette question. Ibn al-Mundhir soutient, en effet, que tous les jurisconsultes s'accordent sur l'obligation de payer la zakât sur le commerce.

Les activités comprises dans le commerce

Toute marchandise faisant l'objet d'échange commercial effectif ou potentiel, ou héritée ou offerte puis vendue, fait partie des biens commerciaux. Par exemple, celui qui achète des appartements ou des lots de terrains pour les vendre par la suite, fait une activité commerciale et doit payer la zakât sur ces acquisitions. Il en est de même pour les usines, les cargos, les moyens de transport terrestre, etc., achetés en vue de faire du commerce.

Celui qui investit les capitaux pour acheter des lots de terrains, y construit des logements ou des locaux industriels en vue de les vendre, ou pour acheter du bétail pour l'élevage et la vente, ou pour acheter des fruits en vue de les récolter et les vendre, exerce des activités faisant partie du commerce et soumises à la zakât.

Celui qui fait l'acquisition de biens immobiliers en vue de les louer ne paie pas la zakât sur le commerce mais sur le montant de sa richesse provenant de cette location, ayant atteint le nissab et passé une année lunaire en sa possession.

Comment payer la Zakât sur le commerce ?

Les fonds utilisés dans le commerce sont soumis à la zakât s'ils atteignent le nissab et s'ils demeurent en la possession du commerçant une année lunaire. Leur nissab ainsi que le pourcentage donné comme zakât sont déterminés par rapport à celui de l'or ou de l'argent.

Certains jurisconsultes n'exigent la zakât sur les fonds commerciaux qu'après le délai d'une année lunaire. À ce terme, le commerçant fait l'inventaire de ses biens commerciaux et de ses capitaux, ajoute l'argent superflu dont il dispose et prélève le montant de la zakât sur la valeur totale de ses biens. Si le commerçant a des créances chez des clients, il applique les dispositions énumérées dans le paragraphe relatif aux créances. Le taux de la zakât sur les biens et fonds commerciaux est de 2,5 % seulement.

Au cas où les biens commerciaux atteignent le nissab au début de l'année lunaire et descendent au-dessous de ce nissab au cours de l'année puis remontent pour l'atteindre de nouveau, que faire ? Le commerçant doit-il quand même prélever la zakât ? La réponse est double :

• Le paiement de la zakât est dû, si on ne tient compte que des deux périodes où le nissab a été atteint, à savoir le début et la fin de l'année lunaire.
• Si l'on considère que la zakât n'est due que si le nissab est atteint durant toute l'année lunaire, le commerçant est exempté du paiement.
Sachez que le commerçant peut donner la zakât sous forme de monnaie (une somme équivalente à la valeur due) ou sous forme de marchandise (un vendeur de prêt-à-porter peut par exemple donner des vêtements en zakât, à condition que ces vêtements soient choisis parmi ses meilleurs articles et non parmi les invendus ou les plus mauvais).

La zakât sur les fonds commerciaux n'est pas cumulable. Celui qui possède un fond de commerce, ayant atteint le nissab et étant en sa possession tout au long d'une année lunaire, puis investit au milieu de l'année dans un autre fonds de commerce, ne doit, en effet, pas cumuler les deux fonds quand il prélève la zakât. Il ne paie que sur le premier fond, le second, n'étant sous sa possession que depuis six mois, n'est pas soumis à la zakât. Il en est de même pour tout fond investi dans le commerce au cours de l'année.

Certains jurisconsultes pensent, toutefois, que si les comptes sont intégrés (consolidés), les deux fonds sont considérés comme un seul. La zakât est donc due sur la somme des deux.

Le commerçant qui interrompt son activité commerciale au cours de l'année et transforme ses biens commerciaux (les marchandises) en biens propres, n'a pas à payer la zakât sur ces biens.